Article 1

Principe de franchissement du seuil de Dampierre :

Le franchissement du seuil du Centre Nucléaire de Production d'Electricité de Dampierre-en Burly s'opère, selon les caractéristiques des bateaux, soit par l'utilisation d'un ouvrage appelé " passe à bateau " sise en rive gauche, dans le lit mineur du fleuve Loire, soit par l'utilisation des cales de portages sises en rive gauche du lit mineur, en amont et en aval du seuil.

Tous les bateaux devront obligatoirement utiliser, soit les cales de portages, soit la passe à bateau située en rive gauche.

Toutes les opérations de franchissement du seuil, par la passe à bateau comme par les cales de portage, seront réalisées par l'équipage du bateau et sous sa responsabilité. Le franchissement du seuil est strictement interdit par ailleurs. En outre la navigation de nuit en Loire est interdite.

Les articles suivants sont relatifs à - la signalétique - l'entretien de la signalisation - la date de mise en place de cet arrêté.